Conditions d'utilisation

À moins d'avis contraire, l'ensemble du contenu des sites koumbit.org et membres.koumbit.org est sous licence Attribution - Partage à l'identique 2.5 Canada.

Si vous souhaitez publier du matériel original dans ce site, ou bien reproduire ou modifier du matériel original issu de ce site, vous devez adhérer aux termes de cette licence.

Utilisation équitable d'œuvres protégées

Par ailleurs, des œuvres protégées par copyright © – même lorsque non assorties de licence – peuvent en tout temps être reproduites dans ce site ou tirées de ce site, en tout ou en partie, à des fins d'étude privée ou recherche, de critique et compte rendu ainsi que de communication des nouvelles, en conformité avec les dispositions d'utilisation équitable de la Loi sur le droit d'auteur (articles 29 à 32.2).

L'utilisation équitable est un droit des utilisateurs, selon la Cour suprême du Canada. Voir à cet effet CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada (mars 2004) aux paragraphes 48, 52 et 53.

Engagement de Koumbit

Les œuvres protégées assorties d'une licence CC, GNU-GPL ou autre, qui seront reproduites dans ce site, le seront en conformité avec les termes de la licence en question.